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Décisions & arrêtés

  • DM20260723_098_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Bleue - Prorel au profit de l'association Bien-Etre

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite

  • DM20260723_097_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Bleue - Prorel au profit de l'association Yoga Dipika Briançon

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite

  • DM20260723_096_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Apodis - Prorel au profit de l'association Yoga Dopika Briançon

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite

  • A20260723_0906_Délégation des fonctions d'officier d'état civil à M. René MICHEL, Conseiller municipal, pour procéder aux mariages le samedi 22 août 2026 à 15h00 et à 15h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    24 juillet 2026
    Lire la suite

  • A20260716_0871 - CIRCULATION - VILLE - Descente de la Herse - Pignerole - 21.07 au 25.08.26

    Stationnement-circulation
    24 juillet 2026
    Lire la suite

  • DM20260721_095_Contrat avec le cabinet FURSAC ANSELIN & ASSOCIES

    Affaires générales
    23 juillet 2026
    Lire la suite

  • A20260722_0901 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à M. René MICHEL, Conseiller municipal, pour procéder aux mariages le samedi 1er août 2026 à 14h30 et à 15h00

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    23 juillet 2026
    Lire la suite

  • A20260716_0878 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire de boissons au profit de l'association "Projet Berwick Briançon Skatepark" à l'occasion d'un événement festif qui se tiendra le samedi 1er août 2026 de 16h00 à 23h00 au Skatepark

    Divers
    23 juillet 2026
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  • A20260721_0899 - TRAVAUX - CONIL TP - Raccordement EP et électricité - Groseillers - 22 au 24.07.26

    Travaux
    21 juillet 2026
    Lire la suite

  • A20260721_0898 - STATIONNEMENT - MAGENTIS - Rénovation intérieure - B. Chaix - 22 au 27.07.26

    Stationnement
    21 juillet 2026
    Lire la suite

  • A20260721_0897 - STATIONNEMENT - SAMSE - Livraison - Chp de Mars - 22.07.26

    Stationnement
    21 juillet 2026
    Lire la suite

  • A20260713_0839 - TRAVAUX - Construction consignes à skis - Pk Prorel - 20.07 au 11.12.26

    Travaux
    21 juillet 2026
    Lire la suite


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