Décisions & arrêtés

  • DEC 2025.10.05/201 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2025 au 30/11/2026.

    Baux et conventions
    07 novembre 2025
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  • DEC 2025.10.24/196 - Vente en ligne de forfaits de ski pour les jeunes - convention de mandat avec HelloAsso ?

    Finances
    07 novembre 2025
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  • DEC 2025.09.23/168 - CSAB - Contrat de prestation avec TECHNIVAP

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    07 novembre 2025
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  • DEC 2025.10.21/194 - Convention-cadre d’honoraires entre la Ville de BRIANCON et le Cabinet d’avocats Aarpi VingtRue Avocats – Maître Xavier BOUILLOT pour la défense de ses intérêts

    Juridique
    06 novembre 2025
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  • DEC 2025.11.04/199 - 1er renouvellement de la convention pour le T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban au profit de XX du 01/12/2025 au 30/11/2026 inclus.

    Baux et conventions
    06 novembre 2025
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  • AR 2025.11.04-1662 - TRAVAUX - CIRCET - Réhausse chambre - Lampiers - 03 au 17.11.25

    Travaux
    04 novembre 2025
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  • AR 2025.11.03-1659 - TRAVAUX - Branchement EP - Tr. St Blaise - 03 au 07.11.25

    Travaux
    04 novembre 2025
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  • AR 2025.11.03-1657 - STATIONNEMENT - Déménagement - Gl Colaud - 05.11.25

    Stationnement
    04 novembre 2025
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  • DEC 2025.10.27/198 - Convention de mise à disposition du lot n°103 copropriété Le Relais de la Guisane au profit de l'ESF

    Baux et conventions
    04 novembre 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.10.24/197 - Défense des intérêts de la Ville

    Juridique
    04 novembre 2025
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  • AR 2025.10.28/1641 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

    Divers
    04 novembre 2025
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  • AR 2025.10.28/1640 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

    Divers
    04 novembre 2025
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