Rechercher

Résultats de la recherche

1. DEC 2024.11.25-208 - PATRIMOINE - Comptoir des ventes, actualisation du catalogue

2. Droit de préemption

   Délibération du conseil 2.6.2007 - DPU Délibération du 26 avril 2017 - Exclusion DPU Zone UBz Délibération du 30 mars 2022 - DPU renforcé Délibération du 30 mars 2022 - DPU commercial et artisanal D

3. AR 2025.02.21/118 - URBANISME - L’extension du droit préemption renforcé et du droit de préemption commercial sur les périmètres de la Grande Boucle et de la route d’Italie.

4. Mes démarches administratives

   La Ville de Briançon vous guide dans vos démarches administratives et vous permet d'en accomplir certaines en ligne. Associations & professionnels Demande de carte grise Demande de permis de c

5. France Identité

   FRANCE IDENTITÉ : certification de l'identité numérique Depuis 2024, l'Etat Français propose de disposer d'une identité numérique certifiée. Cette certification vous permettra d'effectuer diffé

6. DEC 2025.02.18/42 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 26/03 au 22/04/2025 inclus.

7. DEC 2025.01.17/32 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° SIX (6) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/02/2025

8. DEC 2025.02.17/33 - Retrait de la décision du Maire n°212 du 29/11/2024 – renouvellement convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB

9. DEC 2025.02.17/34 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des fours banaux de Forville et du Mas de Blais au profit de l’association « Les Amis des Ravioles » du 01/01/2025 au 31/12/2027 inclus.

10. DEC 2025.02.17/35 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle Antlia- Prorel » sise av René Froger à Briançon (05100) au profit de l’association « Entrez C’est Ouvert ».