Résultats de la recherche
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Le Chazal : servitude de passage /parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 AX 463
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Place Jean JAURES : régularisation d’emprises sur domaine public
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Via Guisane : échange de terrains au droit des parcelles AK 43-44 et AD 30
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Chemin des Granges : régularisation foncière
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Rapport 2022: Régie « Centre International de Préparation Physique et Sportive »
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Rapport 2022: SPL AREA REGION SUD : rapport des élus à leur collectivité – exercice social 2022
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Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL ISERE AMENAGEMENT
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Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL AREA PACA
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Rapport 2022: Délégation de service public – distribution d’énergie calorifique / Briançon Biomasse Energie
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Rapport 2022: Délégation de service public – production, fourniture et distribution d’électricité / SAEML EDSB