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Résultats de la recherche

1. Avantages en nature : emplois fonctionnels

2. PC N°023 91BR220 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

3. PC N°023 91BR075 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

4. Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°765 – Saint Blaise

5. Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°718 – Saint Blaise

6. Cession KARL : protocole transactionnel

7. Création et révision des AP/CP 2021 – DM n°1

8. Décision modificative N°1 – Budget principal 2021

9. Ajustement de la subvention au CCAS-- exercice 2021

10. Subvention à l’Office du tourisme de Serre Chevalier Briançon – Exercice 2021