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Résultats de la recherche

1. Affectation des résultats 2020 – budget annexe R.M.B.S

2. Compte administratif 2020 – budget annexe R.M.B.S

3. Compte de gestion 2020 – budget annexe Régie Municipale de Stationnement Briançonnaise (R.M.B.S.)

4. Affectation des résultats 2020 – budget principal

5. Compte administratif 2020 – budget principal

6. Compte de gestion 2020 – budget principal

7. Terrasses éphémères

8. Pose de DSE - Acquisition foncière  de la parcelle AC 192 (secteur des Claux)

9. Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

10. Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AD 198 au profit des parcelles AD 235, AD 236 et AD 237 (secteur du Mas de chaix)