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Résultats de la recherche

1. Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 sis conciergerie du cimetière Vauban

2. Tarif de la redevance au 01 septembre de 10 lgts communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profil de la SA les Diables Rouges

3. SPL ESHD : avenant n° 1 à la convention d’apport en compte-courant

4. SPL ESHD : Recapitalisation de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

5. SPL ESHD : avenant au contrat concessif du service publique de l'eau potable / modification du PPI /gestion des amortissements de caducité / redevance

6. Représentations de la Ville au sein d'organismes extérieurs

7. Demande de dérogation au repos dominical

8. Festival de graph – convention avec la société « Éternelles crapules »

9. Festival « Briançon sous les étoiles » – convention avec l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon / billetterie

10. Festival « Briançon sous les étoiles » – contrats d’artistes avec la société de production « AFOZIC»