Résultats de la recherche
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Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement au profit du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) pour les étudiants haïtiens.
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Cessions de véhicules réformés.
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Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.
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OPH 05 – Construction d’un EHPAD 92 lits avenue Adrien Daurelle - Emprunts de 9 620 203 euros - Garantie partielle à hauteur de 50%.
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Ajustement 2020 de la provision pour admission en non-valeur.
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Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.
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Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.
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Protocole d’accord avec Briançon biomasse énergie concernant les réfections de tranchées sur voirie communale.
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Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions
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Société des transports briançonnais (STB) : Avenant n°17 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Pandémie Covid 19.