Résultats de la recherche
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SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.
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CIPPA : Approbation rapport d’activités 2019.
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Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.
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Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.
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Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.
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Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2019.
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Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2019.
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Remplacement d’un représentant au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.
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Création d’une commission stationnement.
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Délégations et attribution au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.