Résultats de la recherche
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Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l'année 2020.
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Recensement de la population 2020.
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Cimetières - Reprise de concessions funéraires en état d’abandon.
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Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières – Annule et remplace la délibération n° DEL 2019.11.13/172.
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Acquisition de la parcelle AD 33 pour une emprise d’environ 172 m².
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Cession de la parcelle communale E n°737 pour une emprise de 150 m².
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Indemnité congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail.
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Convention cadre pour la pose des dispositifs de pré-collecte entre la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.
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Retrait de la délibération n° DEL 2019.03.27/049 du 27 mars 2019 portant sur le rachat des actions SPL Eau services haute Durance de la communauté de communes du briançonnais par la commune de Briançon.
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Actualisation des tarifs des services techniques.