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Résultats de la recherche

1. budget principal – Décision modificative n°4

2. Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.

3. Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Briançon et la MJC-CS pour l’accueil collectif de mineurs (ACM) Zanzibar et versement d’une subvention.

4. Mise à disposition du lot n°103 du Relais de la Guisane au profit de l'association ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL.

5. Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services

6. Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.

7. Convention logements saisonniers

8. Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples.

9. SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de l’entrée de la commune de la Grave au capital social.

10. SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de la nouvelle répartition des fonds propres et de la nouvelle valeur des actions.