Résultats de la recherche
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Demande de remboursement d’abonnement pour motif légitime.
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Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’Etoile sportive Briançonnaise tir (ESB).
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Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’association « Tir sportif Nordic Briançon ».
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Versement d’une subvention au CPIE – Soutien de candidature.
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Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.
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Budget principal – Décision modificative n°3 et budget annexe de la RMBS – Décision modificative n°1.
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Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.
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Convention de mise à disposition de locaux, école du Prorel, avec le CCAS de Briançon.
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Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.
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Participation communale à la prévoyance maintien de salaire et à la mutuelle santé des agents.