Résultats de la recherche
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Adoption d’une charte de lecture publique.
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Festival alimenterre - Partenariat avec le CPIE haute Durance
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Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2019.
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Ajustement 2019 de la provision pour admission en non-valeur.
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Ajustement des APCP pour 2019 - Centre technique municipal.
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Décision modificative n°2 – Budget principal 2019
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Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG
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Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons à destination de la future médiathèque municipale.
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Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) DU 4 juin 2019 - Restitution des compétences réémetteurs TNT, mise en réseau des bibliothèques et transfert et restitution de la compétence eaux pluviales
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Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.