Résultats de la recherche
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « savoir fête » pour la finalisation et la diffusion d’un film documentaire sur la communauté des Escartons.
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Attribution d’une subvention au collège Vauban pour la section escalade.
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Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l’organisation de l’Embrunman le 15 aout 2019.
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Arrêt du projet de règlement local de publicité.
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CIMETIÈRES - Modification du règlement des cimetières de Briançon
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Convention de partenariat entre la médiathèque de Briançon et la bibliothèque départementale des Hautes-Alpes.
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Convention cadre de partenariat triennale entre le centre d’art contemporain de Briançon et le fonds régional d’art contemporain (FRAC) Provence-Alpes-Côte d’azur
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Mise à disposition de locaux dans le cadre de la mutualisation des moyens entre les syndicats communaux et intercommunaux.
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Fixation du montant de la redevance au 1er août 2019 de 9 logements communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profit de la SA les diables rouges.
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CHALET DE PRALONG - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de la société Serre-Chevalier Vallée.