Résultats de la recherche
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Débat d'orientation budgétaire 2019.
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Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019
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Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2153
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Bibliothèque – Informatisation de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.
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Bibliothèque – Equipement mobilier et matériel de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.
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Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2019 - Demandes de subventions.
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Bibliothèque – Altitude jazz festival 2019 – Convention avec les Décâblés.
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Modification du tableau des effectifs.
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Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique et du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.
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Approbation des nouveaux statuts