Résultats de la recherche
-
Tarifs 2019 école municipale de la culture.
-
Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle E n° 1574 au lieu_2214
-
Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle B n° 354 au lieu-_2215
-
Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle C n° 763 au lieu-_2216
-
Acquisition et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle AX n° 328 - Centre d'activités sud.
-
Acquisition de parcelles stockées par la Safer et rétrocession partielle à la communauté de communes du Briançonnais.
-
Cession des parcelles E n° 1218, 1219 et 1422 à la CCB – Lieu-dit « courte Botte ».
-
Cessation de la convention d'occupation précaire de la parcelle AX 396-ZA le chazal.
-
Briançon Coeur Battant #3
-
Place Publique #22