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Résultats de la recherche

1. Avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

2. Convention de partenariat pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes

3. Convention de mise à disposition de la salle du vieux colombier à l'association ascen-dance pour l'année scolaire 2017-2018

4. Archives – Convention pour l'utilisation et la mise en ligne des sceaux conservés par la ville de Briançon sur la base de données et le_1856

5. Bibliothèque - Programme 2018 d'actions culturelles - Demandes de subventions

6. Renouvellement de la convention de partenariat du projet éducatif de territoire (PEDT)

7. Indemnités électives.

8. Arbre de Noël 2017

9. Convention de mise à disposition du gymnase du lycée au profit de la commune de Briançon

10. Convention d'occupation du complexe tennistique du Parc des Sports