Résultats de la recherche
-
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850
-
Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017
-
Remise gracieuse de dette – association mères-enfants PACA.
-
Versement de la participation municipale au titre de la navette Modane à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée B_1853
-
Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe
-
Convention de partenariat entre la ville de Briançon et le bureau montagne visa trekking – saison estivale 2017
-
Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques.
-
Exposition « le 159e r.i.a. pendant la grande guerre 1916-1918 » – Convention de partenariat entre l'association « souvenir sauvegarde _1812
-
Contrat de partenariat dépositaire de contremarques entre la ville de Briançon et la société des transports urbains briançonnais pour l_1813
-
Archives – Contrat de dépôt d'archives privées : Maquettes relatives au Bacchu-ber