Résultats de la recherche
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Rénovation de la conciergerie des sagnes pour créer un club house – demande de subvention.
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Convention avec la société Amaury Sport Organisation (A.S.O.), le Conseil Départemental des Hautes-Alpes, la ville de Briançon et l'Off_1792
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Réaménagement de l'avenue du Lautaret- Acquisitions foncières de parties de parcelles.
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ZAC cœur de ville – Modification du droit de préemption urbain sur la commune.
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Parcelle communale B 1423 - Convention de servitude de passage souterraine au profit des propriétaires des parcelles B 772 et B 1314 et_1795
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Augmentation du capital de la SPL AREA Paca.
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Parcelle C n° 1032 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.
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Parcelle C n° 1038 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.
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ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret - désaffectation de 14m² et déclassement dans le domaine privé communal, puis apport de 47 m² à _1799
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Aire d'accueil des gens du voyage – Mise en compatibilité du PLU – Création d'une zone 1AUv.