Résultats de la recherche
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Rénovation énergétique performante des logements communaux dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la_1782
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Rénovation énergétique et modernisation de l'éclairage public dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour_1783
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Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte.
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Développer les transports alternatifs par l'aide à l'achat de vélo à assistance électrique dans le cadre du programme d'action du terri_1785
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Abrogation de la délibération n°181-00 du 17 novembre 2000 portant sur les tarifs des prestations scolaires enfants des communes extérieures.
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Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'_1787
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Convention d'utilisation de la piscine municipale du parc 1326 au profit de l'association partenariat " Nautic Club Briançonnais"
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Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un hangar pour l'Étape du tour de France 2017.
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Résiliation de la délégation de service public pour l'exploitation du chalet de la Schappe.
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Mise à jour des tarifs du Parc 1326.