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Résultats de la recherche

1. Accueil de l'étape du tour et du tour de France – versement d'une participation à l'office de tourisme intercommunal de serre chevalier_1825

2. Tarif de location du corps de garde d'Artagnan et convention type.

3. Mise à disposition d'un local sis 2 rue Louis Faure au profit de l'association les Potières – Cité Vauban.

4. Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir du lieu-dit de Mallefosse.

5. Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2017 de 11 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au prof_1829

6. Convention de mise à disposition de divers logements communaux au profit des refugiés – Appartement de l'ancien tribunal.

7. Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS.

8. Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

9. Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

10. Décision modificative n°1 – Exercice 2017 – Budget principal.