Résultats de la recherche
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VERT MARINE - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011
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REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011
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REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011
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REGIE AUTONOME DU CENTRE D'OXYGENATION : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011
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TRANSFERT DES IMMOBILISATIONS ASSAINISSEMENT RBEA/BRIANÇON/CCB
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DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS DU BUDGET ANNEXE DE LA RMBS
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AFFECTATION DES PARCS DE STATIONNEMENT AU BUDGET ANNEXE DE LA R.M.B.S
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REVERSEMENT A LA RBEA D'UNE FRACTION DE LA SUBVENTION ACCORDEE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT T_181
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DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2012
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COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 2012