Résultats de la recherche
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EDITION DU FESTIVAL ART ET HANDICAP - SUBVENTION A LA MJC
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MUSIQUE AU SOMMET - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012
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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL
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ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209
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APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU - MODIFICATION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°33
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APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 49
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APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES N° 8 ET N° 9
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VOIE VERTE - ACQUISITIONS FONCIERES - DEMANDE D'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET DE L'EN_213