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Résultats de la recherche

1. CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP) - DEMANDE DE MECENAT FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT AGRICOLE

2. ASA CANAL GAILLARD - REALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE - PARTICIPATION FINANCIERE

3. ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - TARIFS 2013

4. CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN

5. UNESCO ACTIONS RESEAU VAUBAN- PARTICIPATION EDITION MAQUETTE BRIANÇON

6. CONVENTION AVEC LE RESEAU VAUBAN - PROGRAMME EUROPEEN AT FORT

7. CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 319, 320, 322 ET N° 321 PARTIELLE- ZA LE CHAZAL

8. CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 188, 190, ET N° 191 - LA CROIX DU FRENE

9. MODIFICATION N°2 DU PLU - CREATION D'UN EMPLACEMENT RESERVE

10. ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - AUTORISATION DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE SUBVEN_255