Rechercher

Résultats de la recherche

1. DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AR N° 173 – ZAC DURANCE POUR CESSION

2. CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)

3. MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS

4. EXPOSITION DE GRAVURES AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

5. MISE EN PLACE AVEC LA DRAC D'UN CONTRAT TERRITOIRE LECTURE

6. ACCUEIL D'UN SPECTACLE THEATRAL

7. ADHESION A L'ASSOCIATION GRANDE TRAVERSEE DES ALPES

8. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES B.A.P.H.C ET C.S.H.B.

9. DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

10. ABROGATION DE LA DELIBERATION « EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES » DU 2 JUIN 2008