Décisions & arrêtés

  • A20261104_1253 - TRAVAUX - COLAS - Raccordement réseaux base de vie - Ch. Ht Fontchristianne - 04 au 20.11.26

    Travaux
    05 novembre 2026
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  • A20261028-1244 - STATIONNEMENT - ST VILLE - Mise en place illumintation Noël - Gl de Gaulle - 06 et 08.11.26

    Stationnement
    05 novembre 2026
    Lire la suite
  • A20261027_1242 - STATIONNEMENT - PCHF - Rénovation intérieure - Porte Méane - 27.10 au 27.11.26

    Stationnement
    05 novembre 2026
    Lire la suite
  • DM20261013_168 - CSAB - Contrat de surveillance préventive des rongeurs pour les réserves et la cuisine

    03 novembre 2026
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  • DM20261023_172 - ASSURANCES - Déclaration n°2026-20 - Protection juridique

    02 novembre 2026
    Lire la suite
  • A20261029_1246 - TAXIS - Autorisation de stationnement d'un taxi

    02 novembre 2026
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  • A20261023_1239 - Création de réseaux et réfection de la route d'accès au Fort des trois tetes, exécutés par l'entreprise COLAS et ses sous-traitants les entreprises

    Travaux
    02 novembre 2026
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  • DM20261027_175 - BAUX & CONVENTIONS - 2ème renouvellement de la convention pour le T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban

    30 octobre 2026
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  • DM20261026_174 - BAUX & CONVENTIONS - 1er renouvellement du contrat de location pour un emplacement de stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de la SCI Constellation Anophée

    30 octobre 2026
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  • A20261014_1196 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement : FONDATION EDITH SELTZER - CHANTESOLEIL ET CHANTECLAIR

    29 octobre 2026
    Lire la suite
  • A20261014_1197 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement : SNC ROYE-ENSEIGNE NOZ

    29 octobre 2026
    Lire la suite
  • A20261014_1194 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement : FONDATION EDITH SELTZER - LE BOIS DE L'OURS

    29 octobre 2026
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