Décisions & arrêtés

  • A20260601_0490 - Délégation des fonctions d'Officier d'Etat Civil à M. Maxime BROUSSE, Conseiller municipal, pour procéder au mariage le samedi 11 juillet 2026 à 14h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    03 juin 2026
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  • A20260601_0489 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Les Enseignes de Briançon" à l'occasion de la 1ère édition du Briançon Moto Festival qui se tiendra du 12 au 14 juin 2026 au Parc de la Schappe de

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0488 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Les Enseignes de Briançon" à l'occasion de la 1ère édition du Briançon Moto Festival qui se tiendra du 12 au 14 juin 2026 au Parc de la Schappe

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0487 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Alp Wild Area" à l'occasion de la 1ère édition du Briançon Moto Festival qui se tiendra du vendredi 12 juin 2026 au dimanche 14 juin 2026 au Parc de la Schappe

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0486 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Alp Wild Area" à l'occasion de la 1ère édition du Briançon Moto Festival qui se tiendra du vendredi 12 juin 2026 au dimanche 14 juin 2026 au Parc de la Schappe

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0485 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Le Cœur de Vauban" à l'occasion de la Fête Médiévale qui se tiendra du vendredi 26 juin 2026 au dimanche 28 juin 2026 au niveau de la place Général Blanchard

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0484 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Le Cœur de Vauban" à l'occasion de la Fête Médiévale qui se tiendra du vendredi 26 juin 2026 au dimanche 28 juin 2026 au niveau de la place Général Blanchard

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0483 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Le Cœur de Vauban" à l'occasion de la Fête Médiévale qui se tiendra du vendredi 26 juin 2026 au dimanche 28 juin 2026 au niveau du Parc Chanoine Motte

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0482 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Le Cœur de Vauban" à l'occasion de la Fête Médiévale qui se tiendra du vendredi 26 juin 2026 au dimanche 28 juin 2026 au niveau du Parc Chanoine Motte

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260601_0481 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'Office de Tourisme Intercommunal de Serre Chevalier Vallée Briançon à l'occasion de la Fête de la Bière qui se tiendra samedi 20 juin 2026 au niveau du marché couvert

    Divers
    03 juin 2026
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  • A20260529_0476 - Délégaton des fonctions d'Officier d'Etat Civil à M. Stéphane SIMOND, Conseiller municipal, pour procéder au mariage le samedi 6 juin 2026 à 14h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    02 juin 2026
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  • DM20260529_069 - Contrat de licence de réutilisation des données détenues par les Archives municipales

    Culture
    02 juin 2026
    Lire la suite


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