Décisions & arrêtés

  • A20260529_0476 - Délégaton des fonctions d'Officier d'Etat Civil à M. Stéphane SIMOND, Conseiller municipal, pour procéder au mariage le samedi 6 juin 2026 à 14h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    02 juin 2026
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  • DM20260529_069 - Contrat de licence de réutilisation des données détenues par les Archives municipales

    Culture
    02 juin 2026
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  • DM20260528_067 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit de la société SCV Domaine Skiable du 01.07.2026 au 30.06.2027

    Baux et conventions
    02 juin 2026
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  • DM20260528_066 - 1er renouvellement du contrat de location pour trois emplacements de stationnement sis immeuble La Citadelle, au profit de la société d'exploitation l'Auberge de la Paix du 01.06.2026 au 31.05.2027

    Baux et conventions
    02 juin 2026
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  • DM20260526_064 - Sinistre n°2023-17 du 11.07.2023 - Bris de vitre - Ecole maternelle de Sainte Catherine - Accord sur le montant du règlement du sinistre

    Assurances
    02 juin 2026
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  • DM20260504_061 - Approbation et signature de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation et d'aménagement du pied de télécabine du Prorel - fixation forfait définitif

    Commande publique
    01 juin 2026
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  • A20260601_0491 - STATIONNEMENT - LES CORDES BRIANÇONNAISES - Prolongation Intervention avec nacelle - Gde rue-Dom Chautard - 01.06.26

    Stationnement
    01 juin 2026
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  • A20260528_0469 - STATIONNEMENT - LES CORDES BRIANÇONNAISES - Intervention avec nacelle - Gde rue-Dom Chautard - 29 et 30.05.26

    Stationnement
    29 mai 2026
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  • A20260528_0467 - TRAVAUX - ECR ENVIRONNEMENT - Sondages géotechniques - Grenoble - 01 au 12.06.26

    Travaux
    29 mai 2026
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  • A20260528_0466 - STATIONNEMENT - Déménagement - Grande Rue - 01 au 03.06.26

    Stationnement
    29 mai 2026
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  • A20260528_0465 - STATIONNEMENT - SAM CHARPENTE BOIS - Prlongation - Rénovation intérieure - Éberlé - 01 au 30.06.26

    Stationnement
    29 mai 2026
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  • A20260519_0446 - STATIONNEMENT - SERV. PATRIMOINE - Les Régiments du passé - Champ de Mars et gymnase Chancel - 08 au 16.08.26

    Stationnement
    29 mai 2026
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