Décisions & arrêtés

  • DEC 2025.11.20/218 - Convention de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général à réaliser par l’Ecole de parapente EMOTION’AIR

    Sport
    28 novembre 2025
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  • DEC 2025.11.18/215 - Convention de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général à réaliser par la compagnie des Guides Oisans Ecrins.

    Sport
    28 novembre 2025
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  • DEC 2025.11.18/214 - Convention de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général à réaliser par l’école de ski français (ESF) de Briançon.

    Sport
    28 novembre 2025
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  • DEC 2025.11.18/213 - Convention de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général à réaliser par l’association APYSNOW.

    Sport
    28 novembre 2025
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  • DEC 2025.11.18/212 - Convention de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général à réaliser par le bureau des guides de Briançon

    Sport
    28 novembre 2025
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  • DEC 2025.10.07/180 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – T3 duplex – Les Templiers au profit de la SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C – Prolongation de la durée jusqu’au 27/10/2025.

    Baux et conventions
    28 novembre 2025
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  • AR 2025.11.19-1714 - DIVERS - Ouverture Station - Serre Chev. - Hiver 2025-2026

    Divers
    27 novembre 2025
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  • AR 2025.11.19-1713 - SÉCURITÉ - Prescriptions sécurité domaine skiable - Hiver 2025-2026

    Sécurité
    27 novembre 2025
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  • AR 2025.11.24/1722 - Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme - Rectifications des annexes

    Urbanisme
    27 novembre 2025
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  • AR 2025.11.26-1735 - TRAVAUX - DS CHAPES - Coulage chape - 01.12.25

    Travaux
    26 novembre 2025
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  • AR 2025.11.26-1734 - STATIONNEMENT - Livraison - République - 27.11.25

    26 novembre 2025
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  • DEC 2025.11.20/221 - Convention avec les Journées Défense et Citoyenneté (IntraDéfense) pour les accueillir gratuitement dans nos salles de réunion quelques jours par an

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    26 novembre 2025
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