Décisions & arrêtés

  • DM20260907_147- FINANCES - Actualisation du plan de financement - remplacement du groupe froid de la patinoire

    Finances
    28 octobre 2026
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  • A20261021_1231 - CIMETIERES - Reprise de concessions échues non renouvelées dans le cimetière communal de Briançon Ville

    28 octobre 2026
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  • A20261021_1232 - CIMETIERES - Reprise de concessions échues non-renouvelées dans le cimetière communal de Pont de Cervières

    28 octobre 2026
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  • A20261021_1229 - CIMETIERES - Reprises de concessions échues non-renouvelées dans le cimetière communal de Saint Blaise

    28 octobre 2026
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  • A20261021_1230 - CIMETIERES - Reprise de concessions échues non renouvelées dans le cimetière communal de Briançon Vauban

    28 octobre 2026
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  • A20261027_1240 - TAXIS - Autorisation de stationnement d'un taxi

    28 octobre 2026
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  • A20260908_1082 - SECURITE - Délivrance d'un permis de détention d'un chien de deuxième catégorie

    28 octobre 2026
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  • A20261021_1233 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Désignation du représentant du Maire à la réunion de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) et de la commission des Marchés À Procédure Adaptée (M.A.P.A.) du 27 octobre 2026

    26 octobre 2026
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  • DM20261020_170 - ASSURANCES - Accord sur le montant de l'indemnité du sinistre

    26 octobre 2026
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  • A20261008_1174 - STATIONNEMENT-CIRCULATION - Déménagement - St Roch - 31.10.26

    Stationnement-circulation
    22 octobre 2026
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  • A20261020_1227 - STATIONNEMENT-CIRCULATION - SAMSE - Livraison - René Froger - 22.10.26

    Stationnement-circulation
    22 octobre 2026
    Lire la suite
  • A20261020_1226 - STATIONNEMENT - ATELIER DE ROCHE - Rénovation intérieure - Porte Méane - 22.10 au 31.12.26

    Stationnement
    22 octobre 2026
    Lire la suite


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