Les délibérations

  • DL 20251217_151 - Championnats de France Élite de patinage artistique - Convention avec la Fédération française de sports de glace

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_148 - Promotion de la pratique sportive : Convention de partenariat entre l’École du Ski Français et la Ville

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_146 - Secours sur pistes - Tarifs 2025/2026

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_134 - Cession: ancien groupe scolaires de Fontenil

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_128 - Dispositif "aide aux devoirs": mise en œuvre au sein des écoles élémentaires

    Affaires Scolaires
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_118 - SPL ESHD - Modification statutaire

    Service public de l'eau
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_150 - Adhésion à l'association TES (Territoires D'Évènements Sportifs)

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_149 - Centre aquatique : Convention d'utilisation au profit de l'association Apnée Altitude

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_147 - Promotion de la pratique sportive : Mise à disposition d'éducateurs sportifs au profit de la Ville

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_145 - Transfert de la MOA études préalables - Transport câblé urbain

    JO 2030
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_144 - Transformation du Fort des Têtes - Extension du périmètre de maitrise d'ouvrage transférée (MOE VRD)

    JO 2030
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_143 - Création d'un réseau de chaleur rive gauche de la Durance - Convention de partenariat avec la Région pour la mise à disposition d'une assistance à maîtrise d'ouvrage

    Travaux
    23 décembre 2025
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