Les délibérations

  • DL20260930_111 - Sauvegarde et réhabilitation des remparts du Haut fort : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

    02 octobre 2026
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  • DL20260930_108 - Acquisition du Fort des trois têtes

    02 octobre 2026
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  • DL20260930_109 - Cession du Fort des trois têtes

    02 octobre 2026
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  • DL20260930_116 - Transformation du Fort des trois têtes : subvention au bénéfice d'UNICIL

    02 octobre 2026
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  • DL202609308126 - Transformation du Fort des trois têtes : garantie d'emprunt au bénéfice d'UNICIL

    02 octobre 2026
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  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2026 approuvé lors du Conseil municipal du 03 juin 2026

    09 juin 2026
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  • DL20260605_093_Election sénatoriale : désignation des délégués suppléants

    Institution et vie politique
    09 juin 2026
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 03 juin 2026

    09 juin 2026
    Lire la suite
  • DL20260603_092_Désignation du nombre d’administrateurs et élection des représentants de la Ville au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

    Institution et vie politique
    09 juin 2026
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  • DL20260603_091_Briançon Moto Festival : attribution d'une subvention aux Enseignes de Briançon

    Sport
    09 juin 2026
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  • DL20260603_090_Finale de la coupe Région Sud VTT XCO 2026 : subvention

    Sport
    09 juin 2026
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  • DL20260603_089_Centre aquatique: conditions de vente sur site d'accessoires réglementaires de baignade

    Sport
    09 juin 2026
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