Les délibérations

  • DL20260930_103 - Centre Sportif d'Altitude de Briançon : nomination de la Directrice

    05 octobre 2026
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  • DL20260930_118 - SPL Aix Manosque Val Durance : demande d'adhésion

    05 octobre 2026
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  • DL20260930_102 - Règlement intérieur applicable aux agents terrutiraux spécialisés des écoles maternelles

    05 octobre 2026
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  • DL20260930_101 - Tableau des emplois : transformation et création de postes

    05 octobre 2026
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  • DL20260930_111 - Sauvegarde et réhabilitation des remparts du Haut fort : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

    02 octobre 2026
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  • DL20260930_108 - Acquisition du Fort des trois têtes

    02 octobre 2026
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  • DL20260930_109 - Cession du Fort des trois têtes

    02 octobre 2026
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  • DL20260930_116 - Transformation du Fort des trois têtes : subvention au bénéfice d'UNICIL

    02 octobre 2026
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  • DL202609308126 - Transformation du Fort des trois têtes : garantie d'emprunt au bénéfice d'UNICIL

    02 octobre 2026
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  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2026 approuvé lors du Conseil municipal du 03 juin 2026

    09 juin 2026
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  • DL20260605_093_Election sénatoriale : désignation des délégués suppléants

    Institution et vie politique
    09 juin 2026
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 03 juin 2026

    09 juin 2026
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