Les délibérations

  • DL20260204_004 - FINANCES - Budget primitif 2026 Budget annexe RMBS

    11 février 2026
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  • DL20260204_003 - FINANCES - Budget prrimitif 2026 Budget principal

    Finances
    11 février 2026
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  • DL20260204_002 - IVP - Réduction de l'enveloppe indemnitaire & ventilation

    Institution et vie politique
    11 février 2026
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  • DL20260204_001 - IVP - Démission d'adjoints et évolution du tableau du Conseil municipal

    Institution et vie politique
    11 février 2026
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 17 décembre 2025 (validé en Conseil municipal du 04.02.2026)

    10 février 2026
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  • Liste des délibérations / Conseil municipal du 04 février 2026

    10 février 2026
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  • DL 20251217_151 - Championnats de France Élite de patinage artistique - Convention avec la Fédération française de sports de glace

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_148 - Promotion de la pratique sportive : Convention de partenariat entre l’École du Ski Français et la Ville

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_146 - Secours sur pistes - Tarifs 2025/2026

    Sport
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_134 - Cession: ancien groupe scolaires de Fontenil

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_128 - Dispositif "aide aux devoirs": mise en œuvre au sein des écoles élémentaires

    Affaires Scolaires
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_118 - SPL ESHD - Modification statutaire

    Service public de l'eau
    23 décembre 2025
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