Les délibérations

  • DL20260930_100 - mise à disposition de salles en période préélectorale

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_099 - Délégation de Service Public Briançon Biomasse Energie (BEE) - Rapport annuel du délégataire

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_098 - Délégation de Service Public EDSB - Rapport annuel du délégataire

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_097 - Délégation de Service Public Eau SHD - Rapport annuel du délégataire

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_096 - Délégation de Service Public Isère Aménagement - Rapport annuel du délégataire

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_095 - Délégation de Service Public Casino Circus de Briançon - Rapport annuel du délégataire

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_094 - Exercice du droit de à la formation des Elu(e)s

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_110 - Voie d'accès au Fort des trois têtes - autorisation de défrichement

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_103 - Centre Sportif d'Altitude de Briançon : nomination de la Directrice

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_118 - SPL Aix Manosque Val Durance : demande d'adhésion

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_102 - Règlement intérieur applicable aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_101 - Tableau des emplois : transformation et création de postes

    05 octobre 2026
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email