Les délibérations

  • DL20260930_095 - Délégation de Service Public Casino Circus de Briançon - Rapport annuel du délégataire

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_094 - Exercice du droit de à la formation des Elu(e)s

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_110 - Voie d'accès au Fort des trois têtes - autorisation de défrichement

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_103 - Centre Sportif d'Altitude de Briançon : nomination de la Directrice

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_118 - SPL Aix Manosque Val Durance : demande d'adhésion

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_102 - Règlement intérieur applicable aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_101 - Tableau des emplois : transformation et création de postes

    05 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_111 - Sauvegarde et réhabilitation des remparts du Haut fort : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

    02 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_108 - Acquisition du Fort des trois têtes

    02 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_109 - Cession du Fort des trois têtes

    02 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_116 - Transformation du Fort des trois têtes : subvention au bénéfice d'UNICIL

    02 octobre 2026
    Lire la suite
  • DL20260930_126 - Transformation du Fort des trois têtes : garantie d'emprunt au bénéfice d'UNICIL

    02 octobre 2026
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email