-
DL20260407_057 - ENERGIES - Réseau de chaleur urbain Evolution de deux indices
EnergiesLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_056 - INTERCO - Services communs VilleCCB renouvellement et avenants aux conventions
IntercommunalitéLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_055 - IVP - Indemnités de déplacement et remboursement de frais liés à l’exécution du mandat des élus
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_054 - IVP - Règlement intérieur du Conseil municipal
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_053 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein de divers organismes
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_052 - IVP - Désignation des membres au sein de la CLECT à la Communauté de Communes du Briançonnais
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_051 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein du conseil d'exploitation de la RMBS
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_050 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein du conseil d'exploitation de la Régie du CSAB
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_049 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein de la SPL Eau Services Hautes Durance
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_048 - IVP - Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation de ses membres
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_047 - IVP - Constitution de la Commission Communale d’Accessibilité et désignation des représentants de la Ville
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026
-
DL20260407_046 - IVP - Constitution de la commission de Délégation de Service Public (CDSP) et élection des représentants de la Ville
Institution et vie politiqueLire la suite13 avril 2026