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Les délibérations

  • DL 20251217_115 - SPL ESHD - Rapport des élus à la Collectitivité - exercice 2024

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_114 - SPL ISERE Aménagement - Rapport de l'élu mandataire - exercice 2024

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_113 - Tarifs 2026 / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_112 - Barèmes et tarifs 2026 : Services Techniques & Droits de place

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_111 - Révision des AP/CP : Budget principal

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_110 - Décision modificative N°2 2025 : Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_109 - Débat d'orientation budgétaire 2026 : Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_108 - Débat d'orientation budgétaire 2026 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_107 - Débat d'orientation budgétaire 2026 : Budget principal

    Finances
    23 décembre 2025
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  • Liste des délibérations / Conseil municipal du 17 décembre 2025

    23 décembre 2025
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 17 septembre 2025 (validé en Conseil municipal du 17.12.2025)

    23 décembre 2025
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  • DL 20250917/94 - Plan Local d'Urbanisme : approbation de la révision générale (PLU consultable sur le site internet onglet PLU)

    Urbanisme
    25 septembre 2025
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