Les délibérations

  • DL 20250625_60 - B&C - Patinoire René FROGER Avenant n°1 à la convention portant mise à disposition au profit de la SASP

    Baux et conventions
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_59 - FINANCES - SASP Les Diables Rouges convention portant dispositif partenarial saison 2025-2026

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_58 - FINANCES - Foret de la Croix de Toulouse défense incendie demande de subvention

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_57 - FINANCES - Piscine reprise du bassin extérieur demande de subventions

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_56 - FINANCES - Parc de la Schappe aménagements demande de subventions

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_55 - FINANCES - Festival Briançon sous les étoiles Arty colors 2025 - demandes de subventions

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_54 - FINANCES - Cité Administrative convention de refacturation des charges de fonctionnement

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_53 - FINANCES - Rapports annuels des délégataires exercice 2024

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_52 - FINANCES - ZAC des Quartiers du 159 - compte rendu annuel d'activité de concession exercice 2024

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_51 - FINANCES - Location de salles période électorale

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_50 - FINANCES - Budget annexe RMBS régularisation de cautionnement exercice 2025

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_49 - FINANCES - Révision des AP/CP : Budget principal / Ville de Briançon (DM n°2)

    Finances
    02 juillet 2025
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