Les délibérations

  • Procès-Verbal / CM du 12 février 2025 (validé en Conseil Municipal du 08 avril 2025)

    11 avril 2025
    Lire la suite
  • Liste des délibérations CM du 08.04.2025

    11 avril 2025
    Lire la suite
  • DL20250804_37 - JO 2030 / projet de transformation du Fort des Têtes - Transfert de maitrise d'ouvrage à la SOLIDEO ALPES 2030

    JOP 2030 - Pôle Briançonnais
    11 avril 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_001 - Budget primitif 2025 - Budget principal

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_019 - Autorisation de recrutement de vacataires

    Ressources humaines
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_018 - Ville et Pays d'Art et d'Histoire: programmation 2025 & demande de subventions

    Patrimoine
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_017 - Droit de préemption renforcé : extension aux secteurs de la Route d'Italie et de la Grande Boucle

    Urbanisme
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_016 - Droit de préemption commercial : extension aux secteurs de la Route d'Italie et de la Grande Boucle

    Urbanisme
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_015 - Réforme des redevances de l'Agence de l'Eau

    Délégation de Service Public
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_014 - Concession du réseau public de distribution d'électricité - Inventaire des biens concédés

    Délégation de Service Public
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_013 - Jardins familiaux de Serre Giniez - Convention d'occupation et d'usage au profit de l'association de gestion

    Baux et conventions
    18 février 2025
    Lire la suite
  • DL20250212_012 - Terrains de tennis / convention de mise à disposition au profit du Tennis Club de Briançon

    Baux et conventions
    18 février 2025
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email