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Résultats de la recherche

1. Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463 (secteur du Chazal)

2. ZAC : Bilan financier au 30.06.2020 - Avenant n°2 au traité de concession

3. Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Etude d’aménagement urbain : lancement et financement par la Banque des Territoires

4. Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD

5. Approbation du schéma de mutualisation de services avec la Communauté de Communes du Briançonnais

6. Approbation du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes du Briançonnais

7. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

8. Représentation de la Ville au sein de l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon

9. Plan pratique de Briançon

10. Extension de l’armement à la catégorie B1 – arme létale