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Résultats de la recherche

1. Transfert de la compétence MOBILITE à la Communauté de Communes du Briançonnais- approbation des statuts

2. Renouvellement de l’adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées – exercice 2021

3. Convention de mise à disposition des stands de tir municipaux au profit de la Police Nationale

4. Convention d’objectifs et de moyens – Ville, BAPHC et collège des Garcins

5. Ancienne bibliothèque Aristide ALBERT - convention de mise à disposition en direction du comité d'animation de Briançon

6. C.I.P.P.A. - Renouvellement de la convention de mise à disposition du Centre d'Oxygénation

7. Règlement intérieur des installations sportives municipales couvertes – convention type de mise à disposition

8. C.I.P.P.A. - Avenant n°1 à la convention portant avance remboursable

9. Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole Joseph CHABAS / classe de CM2

10. Subvention classe découverte VOILE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CM1/CM2