Résultats de la recherche
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Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.
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Tarifs service du patrimoine.
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Adhésion à IT 05
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Constitution d'un groupement de commande avec la CCB pour un marché de fourniture d'électricité (abonnements de puissance < 36kVA).
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Avenant n°16 à la DSP transports - Mise en place d'un service de petit train touristique
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Convention d’occupation relative à l’utilisation du centre aquatique – Cours de natation à titre privé.
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Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »
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Cession de la parcelle communale n° E 382 – La Bouline à Saint Blaise.
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Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le syndicat intercommunal à vocations multiples
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Convention cadre d’occupation des ouvrages de distribution électrique de la commune de Briançon en vue de déploiement du réseau de fibre optique par l’opérateur de réseau SFR FTTH.