Résultats de la recherche
-
Convention d’avance remboursable attribuée au CIPPA pour faire face aux conséquences de la pandémie de COVID-19.
-
Décision modificative n°1- Exercice 2020 – Budget principal.
-
Mise à disposition de locaux sis à l’ancienne école du Prorel au profit de la croix rouge française.
-
Convention de mise à disposition a titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété central parc II au profit de l’association « atelier cyclonique »
-
Attribution d’une Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation du chalet snack du parc de la Schappe.
-
ARCHIVES – partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon : convention d’application 2020.
-
Programme national action cœur de ville – Tiers lieu solidaire - Demandes de subventions.
-
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.
-
Adoption du budget primitif 2020 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
-
Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2020.