Résultats de la recherche
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Tarifs activités service du patrimoine.
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Avenant n°1 à la convention cadre orgues collégiale.
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Avenant n°1 à la convention d'application orgue collégiale.
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Demande de subventions : classe de découverte "Lyon" école de Saint Blaise.
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Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données mutualisées du Centre de Gestion des Hautes-Alpes - Mission de _2228
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Convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment des Cordeliers.
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Convention de déclassement de la RD902 et d'une section de la RD2 dans Briançon.
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Convention d'expérimentation pour le suivi d'une pico-turbine sur le réseau d'eaux pluviales de la ville de Briançon, entre la SPL Eau _2231
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Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.
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Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.