Résultats de la recherche
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Adoption du budget primitif 2018 - Budget principal et budget annexe de la RMBS
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Taux d'imposition 2018 des trois taxes directes locales
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Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2018
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Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2018
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Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés - renouvellement du dispositif dérogatoire - contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR
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Attribution de la subvention municipale 2018 au centre communal d'action sociale de Briançon.
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Attribution de la subvention municipale 2018 à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon - Avenant N°3 à la_1980
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Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.
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Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres
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Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif