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Résultats de la recherche

1. Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AR n°41

2. Retrait de la délibération n° 2016.12.07/205 - Location-vente de la parcelle AX n°461

3. ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

4. Cession de la parcelle AV 302 au profit de la SPL Eau Service Haute Durance

5. Transfert patrimonial des biens acquis par la R.B.E.A lors de la période de gestion au profit de la ville de Briançon

6. Rétrocession des actes de propriété appartenant à la commune au profit de la SPL Eau Services Haute Durance

7. Coupe affouagère en régie

8. Place Publique #20 Printemps 2018

9. Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

10. Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS