Résultats de la recherche
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Cession de la parcelle communale cadastrée section AW n° 121 – ZA le chazal
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Établissement d'un acte de servitudes sur la parcelle communale cadastrée E N° 1383 au profit de la parcelle n° E 1348 aire des gens du_1995
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Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniqu_1996
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Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement
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Création du réseau de collecte des eaux pluviales chemin de Mas de Blais - demande de subventions
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Remplacement de l'éclairage de la patinoire municipale - Demande de subventions
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Amélioration du traitement de l'air de la piscine municipale - Tranche 1 - Demande de subventions
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Convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment
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Convention de gestion provisoire de la compétence eau pluviale entre la commune et la communauté de commune du Briançonnais
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Avenant n°1 à la convention d'occupation domaniale du parc « grimp in forest » - Modification de l'article 3 suite à une erreur matérielle