Résultats de la recherche
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Convention de coopération libérale entre la commune, le tennis club briançonnais et les éducateurs sportifs au profit des éducateurs sp_2004
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Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005
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Convention relative à l'organisation des épreuves du concours de conseiller des APS et de brigadier de police municipale au profit du c_2006
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Actualisation de la grille tarifaire des prestations du centre de médecine sportive et des rémunérations des médecins
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Prestations anniversaire « piscine/patinoire »
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Modification des modalités d'application des règles de stationnement
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Règlement public d'exploitation du réseau de transport urbain
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Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais
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Adhésion de la commune au SICTIAM
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Réalisation d'une étude relative au renforcement de l'attractivité économique et touristique de la cité Vauban