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Résultats de la recherche

1. Demande de subventions : classe de découverte

2. Convention forfait communal avec la commune de Cervières

3. Convention d'accompagnement en prévention des risques professionnels

4. Convention pour l'accueil de collaborateurs bénévoles du service public

5. SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité

6. Cession de la parcelle AX 328

7. Cession d'un bien, sis 23 avenue de la république

8. Projet Fort des Têtes - Reconversion du Fort : Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

9. Projet Fort des Têtes - Création d'un parking semi enterré: Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibi_1966

10. Convention avec les propriétaires des parcelles c1546-c1895-c1896 concernant la gestion d'un réseau d'arrosage aux abords de la place C_1967