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ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION
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ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.
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ZAC CŒUR DE VILLE – APPORT EN NATURE DES PARCELLES AM 154 PARTIELLE, AK 430 PARTIELLE, AM 143 ET AM 172 AU CONCESSIONNAIRE DE LA ZAC LA_1669
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DELEGATION DU DROIT DE PRIORITE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS POUR LES PARCELLES AT 434 ET 975.
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Place Publique #17
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MODIFICATIONS DES TARIFS DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2016
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RESTAURANT ADMINISTRATIF : RAJOUT D'UN TARIF « ELUS »
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TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 – D - SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS.
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TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN
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MEDIATHÈQUE : CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'ŒUVRE MEDIATHÈQUE – RÉMUNÉRATION DES ARCHITECTES MEMBRES DU JURY DE SÉLECTION DES CANDIDATS