Résultats de la recherche
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MÉDIATHÈQUE – VALIDATION DU COÛT DE CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE ABRITANT UN SERVICE D'ARCHIVES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
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MÉDIATHÉQUE - ÉTUDE ET DIAGNOSTIC DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION
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DÉSHERBAGE DES FONDS DOCUMENTAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
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MODIFICATION DES TARIFS DES PÉNALITÉS DE RETARD DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
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MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONCERNANT LE DÉCOMPTE DES PÉNALITÉS DE RETARD
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CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'_1587
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER – ASSOCIATION ASCENDANCE - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
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CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2016 - 2019 ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET D!CI TV
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SETB CASINO DE JEUX - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015
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SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015