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Résultats de la recherche

1. ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

2. CONVENTION DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE BRIANÇON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS DE LA POSE DE DISPOSITIFS SEMI-ENTER_1080

3. CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA COPROPRIETE « LES BALCONS DES AIRELLES » POUR LA POSE DE GARDES CORPS

4. APPROBATION DES STATUTS DE L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER ET DE BRIANÇON

5. DEMANDE DE SUBVENTION - CLASSE DECOUVERTE ECOLE DE FORVILLE.

6. Demande de subvention : classe de découverte dans les Cévennes, école de St Blaise

7. RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

8. TARIF DE LOCATION AU 01/03/2015 D'UN LOGEMENT T2 SIS A L'ANCIENNE ECOLE DU FONTENIL

9. MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE SYNDICATS

10. BD CONCERTS