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1. REALISATION COORDONNEE DE TRAVAUX AVEC LA RBEA : CREATION DE RESEAUX D'EAUX PLUVIALES SEPARATIFS SUR LES CHEMINS DE FONTCHRISTIANE ET DES SALETTES

2. CRÉATION DU RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES SUR LES AVENUES BALDENBERGER ET PROFESSEUR FORGUES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

3. ORGANISATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION MAPA – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°58 DU 17 AVRIL 2014

4. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DE FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS _1103

5. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE POUR L'EXPLOITATION DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE – CHOIX DU DELEGATAIRE

6. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DE LA SERRE-CHE LUC ALPHAND

7. MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE CADRE DE LA MUTUALISATION DES MOYENS ENTRE LES SYNDICATS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX.

8. MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CELLO AU SOMMET

9. CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS – TARIF ET CONVENTION.

10. PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE FOYER_1109