Résultats de la recherche
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MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT
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APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT
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AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT
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SPL AREA-PACA – CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC CŒUR DE VILLE - EMPRUNT DE 1 500 000 EUROS - GARANTIE PARTIELLE A HAUTEUR DE 40%.
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AMICALE DU 159EME RIA – GROUPE MUSICAL – DEMANDE DE SUBVENTION.
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Place Publique #14
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RBEA, MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX
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CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE BRIANÇON
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SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S